Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEE
AIR NEW ZEALAND LIMITED, société de droit néozélandais

Numéro de dépôt :
3733136
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
ZEE de AIR NEW ZEALAND LIMITED

Présentation de la marque ZEE

Déposée le 26 avril 2010 par la société étrangère AIR NEW ZEALAND LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société étrangère AIR NEW ZEALAND LIMITED domicilié(e) 185 Fanshawe Street - AUCKLAND - Nouvelle-Zélande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ZEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEE est expirée depuis le 26 avril 2020.

AIR NEW ZEALAND LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : GOLDEN OLDIES , AIRPOINTS , EXPRESS CLASS , AIRPOINTS , EXPRESSMATE , ONEUP , PACIFIC EXPRESS , AIR POINTS , ZEEGO , AIRPOINTS DOLLARS


AIR NEW ZEALAND LIMITED, société de droit néozélandais - 185 Fanshawe Street - AUCKLAND - Nouvelle-Zélande


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°540015 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Produits de l'imprimerie et publications ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; manuels ; supports promotionnels sous forme écrite, y compris brochures, tracts et matériel promotionnel sous forme écrite remis sur les points de vente ; billets d'avions ; billets de voyage, de visite, de visites de sites, billets pour événements sportifs ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; panneaux et signaux publicitaires en papier ou en carton ; tableaux horaires en papier ou en carton ; affiches ; journaux.

Réalisation de programmes de fidélité pour les voyageurs et autres programmes d'incitation au voyage ; réalisation de programmes de fidélisation et de membres en relation avec les voyages et le transport.

Promotion et parrainage de tournois sportifs y compris de rugby, de volley-ball, de football et de hockey.

Transport ; transport et acheminement de marchandises et de personnes ; entreposage de marchandises ; consigne de bagages ; transport et entreposage sécurisés, y compris transport sécurisé de valeurs et transport sécurisé de personnes ; transport de courrier express, tous ces services étant rendus par des compagnies aériennes ; transport aérien ; transport aérien y compris de passagers ; fourniture de services d'aéroport et de mise à disposition de salons pour voyageurs ; fourniture de services aériens et de voyage par télévision, Internet, courrier électronique ou autres moyens de communication électroniques avec les clients ; agences de voyage et agences touristiques ; services de réservation de places de voyage ; préparation, réservation et obtention de billets de voyage et de transport ; services de transport par charters ; fourniture d'informations et de données ayant trait au transport des biens et des personnes, y compris fourniture d'informations sur les tarifs, les horaires et les moyens de transport des biens et des personnes ; organisation de voyages et visites touristiques ; services de réservation de voyages ou de location de véhicules ; services de location de véhicules, y compris location de voitures, de bicyclettes, de trains, de camping cars, de mobil homes, de caravanes, de tramways ; services de stationnement ; services de voiturier ; services de consultation, de conseil et d'information ayant trait aux services précités.

Amusement ; divertissement ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; services ayant trait à tous les aspects des activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives et récréatives ainsi que de tournois ; voyages organisés et services ayant trait aux compétitions et tournois sportifs et récréatifs en particulier en ce qui concerne l'industrie hôtelière, le sport, les loisirs et les compagnies aériennes ; fourniture d'équipements ; organisation et encadrement de tournois sportifs y compris de rugby, de volley-ball, de football et de hockey ; fourniture d'informations y compris en ligne sur les services de divertissement, d'activités sportives et culturelle ; services de conseils, d'informations et de consultations en relation avec les services précités.

Services de fourniture de logement et de restauration (y compris boissons) ; fourniture de logement et services de courtage ayant trait à l'hébergement temporaire ; hébergement, services de réservation pour voyageurs ; services d'information ayant trait à la réservation et au logement ; services de réservation de logement, y compris services de réservation au travers d'un réseau informatique ; services d'agences de voyage ; services d'hébergement temporaire et de restauration (y compris boissons) ; informations et réservations ayant trait à la restauration ; services de restaurant, de cafétéria, de bar, et de traiteur ; libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de consultation, de conseil et d'informations ayant trait aux services précités.